Nicole Prieur, CGA, DESS fisc.
Téléphone : 340-6519

Objectif

Ce cours traite de l'impôt des particuliers. À la fin du cours, l'étudiant connaîtra de façon détaillée les règles du calcul du revenu net, du revenu imposable et de l'impôt payable d'un particulier.

Documentation obligatoire

• CCH. Loi de l'impôt sur le revenu du Canada et Règlement, dernière édition.
• Royer et Drew. Impôts et planification, Ed. Sciences et Culture, 1997.

Royer, Problèmes d'impôts et solutions, Ed. Sciences et Culture, 1997.

• Examen intra 3 heures - 40 %
• Examen final 3 heures - 60 %

Aux examens, les étudiants sont autorisés à utiliser uniquement la Loi de l'impôt sur le revenu et les règlements. Cette mesure vise à encourager la lecture des dispositions de la loi et des règlements par les étudiants et à aider ceux-ci dans la solution de problèmes. Toutefois, pour des raisons d'équité et pour éviter des situations pouvant être perçues comme étant du plagiat lors des examens, il convient d'apporter certaines précisions.

Toute édition de la loi de l'impôt sur le revenu et les règlements utilisés lors des examens ne doit pas comprendre d'ajouts de textes, résumés, tableaux schématiques, formules, solutions, notes de cours, photocopies de documents, etc. Toutefois, le texte imprimé dans la loi de l'impôt sur le revenu et les règlements peut être souligné, marqué, encerclé ou autrement mis en évidence à l'aide de crayons, stylos, plumes ou marqueurs. Les références entre les dispositions, les onglets identifiant les parties de la loi et des règlements ainsi qu'un mot décrivant sommairement une disposition afin d'en faciliter la recherche sont admissibles.
 
 

CHAPITRES/IMPÔTS ET PLANIFICATION	PROBLÈMES D'IMPÔTS ET SOLUTIONS
1- sauf 3(2) et 3(3)	1- sauf 1.1(g) et (i), 1.5, 1.6, 1.9, 1.10(d) et 1.11
2- sauf 3(3)(b) à section 5	2- sauf 2.1, 2.4 et 2.6
3- sauf 2(1)(i)	3- sauf 3.12
12- sauf 1(3)(b), 2(1), (4) et (5) et section 5	12- sauf 12.8
13- sauf 1(4)(b), 1(8), 1(9) et sections 3, 4, 5 et 6	13- sauf 13.2, 13.3 et 13.9
4- sauf 2(1)(e), (f), (g) et (h), 2(2)(e), (g) et (i), 2(4) et (5), 5(4)	4- sauf 4.4, 4.7 et 4.9
5- sauf 4(2)(k), (l) et (m), 4(3) (f) et (g) et sauf section 5	5- sauf 5.3
6- sauf 1(8), 2(3) et (4), 3(5) et sauf sect. 6	6- sauf 6.2(b), 6.6, 6.10, 6.11 et 6.12
8- sauf 2(8), 3(2), (4) et (6), 4(3) et sauf sect. 5 et 7	8- sauf 8.2, 8.5(b) et (c), 8.6 à 8.12
9- sauf 1(6)(d), 1(8), 1(9)(c), 2(4)	9-
10- sauf 1(1), 1(3), 1(4)(c), 2(1) à 2(3) et sauf section 4	10- sauf 10.5
11- sauf 2(3), 3(10), (11), (12) et (13), 4(1), (3) et (4), 6(2), 6(3) et sections 7, 8 et 9	11- sauf 11.2

 Déroulement du cours