Service de l'enseignement des sciences comptables
École des Hautes Études Commerciales de Montréal
Comptabilité spéciale II - 30-916-92
Plan de cours
Trimestre d'hiver 1999

Professeure

Guylaine Houde
Bureau : 5.609
Téléphone : 340-6787

1- Matériel didactique obligatoire

Recueil de travaux pratiques
Recueil de lectures et de notes pédagogiques
BEECHY Thomas H. et VERVAET Gilbert, Comptabilité financière avancée, (3e édition), Les Éditions de la Chenelière, 1994, 802 pages.

2- Volumes recommandés (Facultatif)

MCMAHON, Daniel, GOSSELIN, Jocelyne, LACOMBE, Nicole, BILODEAU, Julien et DUROCHER, Sylvain, Comptabilité intermédiaire - Analyse théorique et pratique, McGraw-Hill, Éditeurs, 1993,

3- Sujets traités

. Organismes sans but lucratif/secteur public
. Comptabilité par fonds/municipalité
. Bénéfice par action
. Comptabilité des entreprises en difficultés financières
. Informations financières prospectives
. Information sectorielle
. Rapports financiers intermédiaires

4- Mode d'évaluation

Examen intra 40 %
Examen final 60 %

5- Charge de travail

- Lectures obligatoires et présence aux cours.
- Problèmes suggérés.

6- Déroulement du cours
 
Séances Titres Lectures (R: Recueil) Exercices suggérés
RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX
1 O.S.B.L./secteur public

O.S.B.L.
Introduction
A. Nature des O.S.B.L.
B. Utilisateurs d'information 
C. Fondements conceptuels des É/F
D. Types d'O.S.B.L. et méthodes comptables

BEECHY, chapitres 4 et 5

R : O.S.B.L. – p 1
Au profit de la collectivité
- p 13
 
 

 
2 E. Secteur public
. Contenu des prises de position (texte distribué en classe)
. Illustration – municipalités
R : Secteur public - pp43-61
Comptabilité par fonds
Illustration (municipalités)
   
  A. Comparaison à l'entreprise privée
  • environnement
  • objectifs
  • contraintes
BEECHY, chapitre 6  
  B. Particularités comptables
  • comptabilité par fonds - nature
  • méthodes comptables
  • terminologie
  • comptabilité budgétaire
  • comptabilité des engagements
  • amortissement des immobilisations
R : Comptabilité municipale au Québec – p.73-81  
 3, 4, 5 C. Description du système de comptabilité municipale R : Comptabilité municipale du Québec – p 81  
 
  • Fonds d'administration

  • - nature/définition
    - méthodes comptables
    - états financiers
    - illustration
La tarification élargie – p 65
La tarification : quelques règles d’équité – p 69
A-3715
 
  • Fonds des dépenses en immobilisations
  • État de l'actif à long terme
  • État de la dette à long terme
  • Fonds de roulement
  A-3661

 

 
  • Fonds d'amortissement

  • Illustration : A-3947
  A-3663, A-3664
A-3665, A-3666
A-3759, A-4532
A-4533, A-4583
A-4670
5, 6, 7 O.S.B.L. "purs" : Manuel de l’ICCA - Illustration : Musée d’art contemporain R : Des angles à arrondir – p 19 Section recueil "OSBL"
EXAMEN INTRA
8, 9 Bénéfice par actions
Introduction
A. Généralités
B. Le B.P.A. en circulation
C. Le bénéfice dilué par action
D. Le bénéfice pro forma par action 
Illustration A- 4020
MANUEL, Chap. 3500
McMahon, Chap. 24

Le BPA remis en question –
p 231

A-4016, A-4551
A-4552, A-4658
A-4668
9, 10,11 Comptabilité des entreprises en difficultés financières
Introduction
R : Entreprises en difficultés financières – p 157-160
R : Le défaillance… – p 149
 
  A. Faillite
  • aspects juridiques

  • - administration de la loi
    - définitions
    - processus
    - règles de répartition
R : Entreprise en difficultés financières - p 160 à 173
Entreprises en convalescence -
p 153
Les banques resserreront-elles
le crédit? - p 155
L'importance des délais - p 187
Querelle de mots - p 191
 
 
  • aspects comptables

  • - contexte
    - documents comptables
    - bilan de réalisation éventuelle
    - illustration : A-3795
  A-3799
  B. Réorganisations et refontes de capital
  • contexte

  • - problématique
    - nature
    - plan de réorganisation
R : Réorganisations et refontes de capital - p 173-186
MANUEL, Chap.1625
R : Réévaluations intégrales :
la révolution... - p 195
 
 
  • aspects comptables

  • - dette £ paiements futurs (A-3808)
    - dette > paiements futurs (A-3801, A-3802, A-3808)
    - états financiers
    - avec changement de contrôle

 
 
 

MANUEL, chap. 1625
R : Réévaluations intégrales : la révolution ... p. 195

A-3806, A-3809
A-4556, A-4558
A-4661, A-4662
A-4669
12 Information financière prospective
13 Informations sectorielle
Rapports financiers intermédiaires
 
E X A M E N   F I N A L

99.01.21