Service de l'enseignement des sciences comptables
École des Hautes Études Commerciales de Montréal
Comptabilité spéciale I - 30-915-92
Plan de cours
Trimestre d'hiver 1999

Professeur

Philémon Rakotonjanahary


Objectifs du cours
Le cours porte sur la consolidation des états financiers. Nous examinerons divers traitements d'un point de vue théorique mais nous mettrons l'accent sur les recommandations du Manuel de l'ICCA. Ainsi, l'étudiant devrait au terme de ce cours maîtriser les méthodes et techniques de consolidation telles que recommandées par le Manuel. Cependant, l'étudiant devrait aussi acquérir une connaissance générale des différentes théories de consolidation non retenues par le Manuel. Ces aspects théoriques pourraient faire l'objet de questions théoriques lors des examens intra et final et éventuellement lors des examens des corporations comptables canadiennes.
Déroulement du cours
Des lectures et des travaux pratiques seront suggérés pour chaque séance aux étudiants. Les aspects théoriques importants feront l'objet de cours magistraux. Des problèmes et exercices seront aussi traités en classe.
Matériel pédagogique

Obligatoires :

- Recueil de travaux pratiques : # 9342
- T.H. Beechy et G. Vervaet, Comptabilité financière avancée, Les éditions de la Chenelière, Montréal, 1994.
- ICCA, Manuel de l'ICCA. Facultatifs :
- D. Lanthier, Comptabilité financière approfondie, Les éditions Savoir d'aujourd'hui, Pierrefonds, Édition 1994.
- M.W. Hilton, Modern Advanced Accounting, 1st Canadian Edition, McGraw-Hill Ryerson, Toronto, 1995.
Évaluation
Examen intra - 40 %
Examen final - 60 %
Plan de cours

Bloc 1 - Notions générales et terminologie sur le regroupement d'entreprises

Bloc 2 - Placements intersociétés
× Placements de portefeuille
× Notion de participation
× Contrôle et influence notable
× Valeur d'acquisition et valeur de consolidation

Bloc 3 -
Société fondée par la société mère
Achat d'une société existante
Part des actionnaires sans contrôle
Consolidation à la date d'achat

Bloc 4 -
Consolidation pour la première année après l'acquisition
Consolidation pour les années subséquentes

Bloc 5 - Ventes de marchandises et soldes intersociétés

Bloc 6 - Ventes intersociétés d'actifs à long terme
-Actifs non amortissables
-Actifs amortissables

Bloc 7 - Obligations intersociétés

Bloc 8 -
Augmentation dans la part de propriété de la société mère
Diminution dans la part de propriété de la société mère

Bloc 9 - Actions privilégiées dans les filiales

Bloc 10 - Activités internationales
-Opérations libellées en monnaie étrangère

Bloc 11 - Activités internationales
-Opérations de couverture

Bloc 12 - Activités internationales
-États financiers d'établissements étrangers


99.01.12