Professeur :

François Richer
Local : 5.362    Téléphone : 514-340-6532

Objectifs

L’objectif du cours est de familiariser les étudiants se destinant au contrôle de gestion aux aspects comptables de deux formes organisationnelles particulières : 1) le groupe économique d’entités légalement distinctes (société-mère, filiale, coentreprise) et 2) les organismes sans but lucratif. Au terme de la session, les étudiants devraient être en mesure d’appliquer les concepts suivants :

• Contrôle et influence notable
• Société-mère et filiale
• Méthode de conversion temporelle
• Méthode de conversion taux courant
• Établissement étranger intégré
• Établissement étranger autonome
• Organisme sans but lucratif
• Fonds affectés
• Intérêts économiques

• Acquisition par une entreprise du contrôle d’une autre entreprise
• Échanges commerciaux entre entreprises d’un même groupe économique
• Bénéfice par action
• Achat ou vente de biens ou services en devises
• Conversion d’états financiers préparés dans une autre devise
• Comptabilisation d’un don ou apport par un OSBL
• Conclusion d’une entente contractuelle entre OSBL

Stratégie pédagogique

La stratégie pédagogique utilisée pour ce cours reposera sur deux approches complémentaires : enseignement magistral et discussion de mini-cas et de mises en situation. Essentiellement, les principaux concepts théoriques et leurs applications pratiques seront couverts au moyen d’un enseignement magistral. L’apprentissage des étudiants sera complété par l’analyse et par la discussion en classe de mini-cas et de mises en situation.

Des problèmes, cas et exercices sont suggérés aux étudiants pour chacun des aspects de la matière. Les solutions de ces exercices seront disponibles auprès des stagiaires et seront également mises en réserve à la bibliothèque.

Deux séances de travaux pratiques sont également prévues. Leur horaire sera annoncé prochainement. Les séances auront pour objectif d’approfondir certains concepts vus en classe.

Les devoirs, portant sur les sujets vus en classe, seront faits individuellement ou en équipe de deux (2). Ils seront distribués aux séances 3, 6, 9 et 12 et seront à remettre au début du cours de la semaine suivante. Aucune consultation de la part des stagiaires ou du professeur ne sera accordée pour les devoirs.

Points d'évaluation
 
 

Devoir 1		5 %
Devoir 2		5 %
Devoir 3		5 %
Devoir 4		5 %
Intra		35 %
Final		45 %

L'examen intra porte sur la matière vue durant les sept premiers cours.
L’examen final est cumulatif et porte sur toute la matière vue au cours de la session.

Matériel pédagogique

• Manuel de l’Institut canadien des comptables agréés (chapitres 1580, 1590, 1600, 1625, 1650, 3050, 3055 plus énoncés du CPN).

• BEECHY, T.H. et Gilbert VERVAET, Comptabilité financière avancée, 3e édition, Montréal, les Éditions de la Chenelière, 1994.

• Recueil de problèmes et de lectures.

Déroulement du cours

Le cours se divise en cinq blocs principaux :

. Les regroupements d’entreprises (3 séances)
. La consolidation d’états financiers (3½ séances)
. Bénéfice par action (½ séance)
. La comptabilité internationale (3 séances)
. La comptabilité des organismes sans but lucratif (3 séances)

Programme détaillé des séances

Séance	Sujets	Lecture Beechy	Lecture ICCA	Exercices personnels
1	Fusions, acquisitions et désinvestissements . Contextes économique, financier et légal . Incidence comptable : notions de contrôle et d’influence notable et présentation de l’information financière	229-257	1590	C7-2, C7-3
2, 3	Fusions et acquisitions . Identification du type de transaction : fusion d’intérêts communs ou achat pur et simple . Établissement du prix d’achat . Répartition du prix d’achat . Implications pour la présentation de l’information financière et son utilité pour les investisseurs	271-299 548-569	1580 CPN 10 CPN 14 CPN 42 CPN 55 CPN 62 CPN 79	C8-3 C8-4 C8-5, C13-1 C13-2
4	Consolidation des états financiers de filiales :  Le bilan . Concepts de base en consolidation . Filiales en propriété exclusive . Filiales partiellement détenues	317-337 359-392	1600 CPN 64	C9-1 P9-3 P10-1,2,3
5, 6	Consolidation des états financiers de filiales :  Les résultats . Opérations commerciales intersociétés . Filiales en propriété exclusive . Filiales partiellement détenues	421-444		C11-1,2 P11-15, 17,20
6, 7	Consolidation des états financiers de filiales : sujets choisis . Hausse/baisse de la participation . Réévaluations intégrales . Opérations entre parties apparentées . Coentreprises Bénéfice par action	508-528	CPN 48 1625 3840 CPN 66 3055 CPN 38 3500 CPN 31

8	Comptabilité internationale : Opérations . L’information financière dans un contexte international : besoins, utilité et normalisation . Les activités internationales des firmes canadiennes : contexte et stratégies  . Problèmes de mesure et de présentation de l’information financière . Concept de couverture . Comptabilisation des opérations conclues en devises	612-620 625-630 635-664	1650	C15-1 C16-1
9, 10	Comptabilité internationale : Filiales . Établissements étrangers intégrés . Établissements étrangers autonomes . Conversion d’états financiers en devises Comptabilité internationale : Tendances . Exposé-sondage de l’ICCA . Différences de PCGR entre le Canada et les États-Unis: évaluation et impact . Normalisation internationale : IASC	673-701 726-747	CPN 26	P17-1 P17-9 P17-10
11, 12	Comptabilité des organismes sans but lucratif . Contexte et besoins des utilisateurs . Particularités d’exploitation . Problèmes de normalisation comptable Comptabilité des OSBL :  Constatation, mesure et présentation  . Méthode du report . Méthode par fonds affectés	96-132	4400 4410
12	Comptabilité des OSBL : Particularités . Apports à recevoir . Immobilisations . Collections		4420 4430 4440
13	Comptabilité des OSBL : Intérêts économiques . Contrôle et influence notable dans un contexte d’OSBL . Indicateurs de contrôle . Incidence sur les états financiers		4450

99.01.14