Dans le but de séparer les résultats liés à l’exploitation courante de ceux qui ne le sont pas, l’ICCA recommande de présenter ces informations séparément. Les éléments extraordinaires sont des événements ponctuels qui surgissent de temps à autre dans le temps, qui occasionnent des gains ou des pertes et qui doivent être présentés séparément dans les E/F.

 Pour determiner si de tels événements peuvent être classés comme des éléments extraordinaires, ils doivent réunir les trois caractéristiques suivantes :

1- Ils ne sont pas tenus pour susceptibles de se répéter fréquemment au cours des prochains execices;
2- Ils ne sont pas typiques des activités normales de l’entreprise
3- Ils ne découlent pas principalement de décisions et d’appréciations de la direction ou des propriétaires.
 

Il faut préciser que l’on ne retrouve que très rarement des éléments extraordinaires dans des E/F. En effet, alors que les deux premières caractéristiques sont plus ou moins contraignantes, la troisième caractéristique fait en sorte de vraiment délémiter les événements susceptibles de répondre à des éléments extraordinaires.

De un, il y a la fréquence à laquelle de tels événements se sont répétés dans le passé et se répéteront dans un avenir prévisible. S’il est plausible que les événements en question se répéteront alors ce ne sont pas des éléments extraordinaires. Une zone à risque élevé pour les tremblements de terre ou une zone où les sécheresses et tornades sont fréquentes sont des exemples ou de tels événements ne peuvent être considérés comme extraordinaires.

 De deux, on doit tenir compte des risques inhérents aux activités normales de l’entreprise. La nature de ses activités, les caractéristiques de son secteur d’activité, ses pratiques administratives et son environnement externe doit être pris en considération. D’une certaine façon, dans la mesure ou les risques inhérents aux activités courantes sont prévisibles, ils ne peuvent faire l’objet d’éléments extraordinaires. Les variations de change, les modifications fiscales, les dévaluations d’immobilisations et de stock, les lois environnementales, etc. en sont tous des exemples.

Il suffit de visualiser une entreprise qui œuvre dans le secteur de la pétrochimie. Ses activités font en sorte que des rejets toxiques risque de polluer l’environnement et les gouvernements imposent donc soudainement des dépenses importantes à ces entreprises jugées à risque. Du fait de la nature de ses activités, elle ne peut considérer cet événement comme extraordinaire. C’est le même principe qui prévaut lors d’une faillite d’un client important. La nature de ses activités et ses pratiques administratives de crédit font en sorte que l’entreprise s’expose à de tel risque.

De trois, les événements ne doivent pas découler de décision ou d’appréciation de la direction. Un événement est réputé échapper au contrôle de la direction si elle ne peut normalement influer sur le dit événement. Il est donc évident ici que les catastrophes naturelles, actes frauduleuses ou criminelles, expropriation et tout autre événement qui échappent au contrôle de la direction répondent à ce critère.

Une bonne dose de jugement est parfois nécessaire afin d’évaluer si l’événement en question échappait au contrôle de la direction. C’est le cas notamment des assurances. Une entreprise qui fait le choix de ne s’assurer que partiellement face à un risque quelconque, ex : incendie, implique que ce choix découle d’une décision de la direction. De ce fait, la perte assumée ne pourrait pas être considérée comme étant de nature extraordinaire.

Nous pouvons maintenant mieux comprendre les raisons de la rareté des eléments extraordinaires puisque les critères à rencontrer, lorsque mis ensemble, réduisent de beaucoup les événements susceptibles d’en faire partie.

Éléments inhabituels
 

Il ne faut pas confondre les éléments inhabituels (ou exceptionnels ou autre…) des éléments extraordinaires. Ces sont des événements qui ne correspondent pas tout à fait à des éléments extraordinaires et qui représentent souvent des montants importants que l’on juge à propos de présenter séparément. Le plus souvent, ils répondent aux deux premières caractéristiques mais découlent de décisions de la direction. Ainsi les utilisateurs sont en mesure de constater l’impact de ces éléments sur le bénéfice net de l’entreprise et d’évaluer dans quelle mesure la direction s’est acquittée de sa responsabilité de gérance.

Pour fins de présentation, ces éléments sont pris en compte dans l’E/R avant les activités abandonnées et éléments extraordinaires. Une note explicative est recommandé afin de décrire la nature de l’élément et de ses impacts sur les E/F.

Présentation des éléments extraordinaires
 

 Tout élément extraordinaire doit être présentés individuellement, net d’impôt. Ils sont présentés à l’état des résultats, le plus souvent avant le bénéfice net et à la suite des activités abandonnées, de façon à permettre aux utilisateurs des E/F de comprendre tant la nature des opérations ou des faits donnant lieu à la constatation de ces éléments extraordinaires que leur incidences sur les résultats.

 En plus de les présenter séparément à l’E/R, une note aux états financiers doit indiquer la nature des éléments extraordinaire, des impôts y afférents et de ses impacts sur les E/F.

Acier Leroux-Interprétation
 

Vidéotron-interprétation

 Verglas….
 
 
 

Northern Telecom-interprétation
 

 On remarquera à l’E/R que la charges inhabituelles a été présenté distinctement des autres éléments afin de réfleter l’impact de ces dernières sur les E/F. Quant à la note, elle mentionne que la charge de 95$ a été portée aux résultats de 97, et en fait une brève description.

 Essentiellement, la charge découlent de dévaluation de certains placements et la rationnalisation de certaines installations. Ainsi, la dévaluation des placements fait partie des risques inhérents aux activités normales de l’entreprise et la rationnalisation découle de décision de la direction. Nous ne pouvons donc pas les classer à titre d’éléments extraordinaires.