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Il existe trois situations avec lesquelles des modifications comptables sont nécessaires. Ces dernières ont des traitements comptables spécifiques qui affectent les E/F chacune à leur façon.
1- Modifications de convention comptableIl arrive, à l'occasion, que l'on doive modifier des conventions comptables malgré le principe qui veut que l'on doive maintenir une permanence aux niveaux des conventions comptables adoptées par l'entreprise. Ce principe est fortement relié à la notion de comparabilité de l'information comptable.Il est important, en effet, pour les utilisateurs des E/F que les conventions comptables demeurent permanentes afin d'assurer la comparabilité de l'information entre les exercices (valeur prédictive) et d'une entreprise à l'autre dans la mesure où les conventions sont les mêmes.
Ces dérogations au principe de permanence sont nécessaires lorsque l'entreprise doit se conformer à de nouvelles normes du Manuel de l'ICCA et à de nouvelles exigences légales. Une autre situation se présente lorsque l'entreprise juge qu'un traitement comptable serait plus approprié afin de mieux refléter la réalité économique de l'entreprise. Ce faisant, l'entreprise améliore la qualité de l'information présentée aux utilisateurs (notion de pertinence).
Des exemples courants de modification de convention touchent les changements de méthode d'amortissement et d'évaluation des stocks, des changements en regard de la constatation de certains produits, etc. Ces changements ont nécessairement des impacts sur les E/F. À priori, ces changements de convention auront des répercussions sur les états financiers antérieurs afin de préserver la comparabilité d'un exercice à l'autre.
De façon générale, l'entreprise doit donc appliquer un traitement rétroactif avec redressement des états financiers comparatifs. L'entreprise doit aussi divulguer, par voie de notes aux états financiers, une description de la modification et l'incidence de la modification sur les E/F.
Imasco - Interprétation
On y présente deux modifications (placements douteux et participations dans des coentreprises). On a pris soin de fournir une description et l’incidence sur les E/F de chacune des modifications (application rétroactive).
Vidéotron - Interprétation
Ici, on mentionne que l’entreprise a adopté de nouvelles conventions comptables recommandées par l’ICCA, toutefois, il n’y a eu aucune incidence sur le bénéfice net. La priorité est donc mise sur l’information plutôt que sur l’incidence sur les E/F dans le but d’accroître l’utilité de ces derniers.
Ciment St-Laurent – Interprétation
Ici la modification découle d’un mode de comptabilisation jugé plus approprié. On y indique le nouveau traitement comptable, son incidence sur les E/F, et que ces derniers ont été redressés. Tout cela, bien sûr, dans le but d’informer les utilisateurs de tout changement et de leur répercussion sur les E/F.
2- Révisions d'estimation comptable
Les révisions d'estimations deviennent nécessaires par la suite d'obtention de nouvelles informations (faits nouveaux) et/ou d'acquisition de données historiques plus fiable. Ces changements font en sorte que l'entreprise doit alors modifier son estimation en regard du traitement comptable originalement adopté.Du fait que ces révisions découlent d'informations nouvelles ou de faits nouveaux, il n'y a pas lieu d'appliquer de traitement rétroactif. Les révisions d'estimations n'ont d'impact que sur le présent et le futur de l'entreprise.
Il ne serait pas correct d'appliquer un traitement rétroactif sur les révisions d'estimations puisqu'on ne peut faire de lien avec le passé.
Par exemple, suite à de nouvelles conditions de marché, une entreprise se voit dans l'obligation de réviser la durée de vie utile d'une immobilisation. Cette révision aura donc un impact sur l'amortissement de l'immobilisation et affectera donc le bilan et l'E/R. Ces conditions de marché qui sont à l'origine de la révision n'existait pas par le passé, c'est pour cette raison qu'il n'y a pas lieu d'appliquer de traitement rétroactif.
Ainsi, donc une révision d'estimation comptable découle de faits nouveaux qui se présentent subitement alors qu'une modification de convention comptable découle d'une tendance qui s'amplifie au passage du temps et qui exerce une pression sur l'entreprise quant à l'adoption ou du choix d'une nouvelle norme qui fait plus de sens que l'ancienne. C'est ce qui explique en partie le traitement rétroactif d'une modification comptable.
En termes de présentation, il n'est habituellement pas nécessaire de décrire la révision par voie de note puisqu'elle n'a d'impact que sur le présent et le futur de l'entreprise et qu'elle n'entache pas l'intégralité des résultats antérieurs.
Toutefois les révisions rares ou inhabituelles qui ont des incidences à la fois sur l'exercice courant et les exercices futurs peuvent être mentionnées par voie de notes.
Il arrive, de temps à autre, que des opérations comptables soient traitées de façon inappropriée. Si elles sont détectées durant l'exercice courant (ou subséquemment durant la vérification), l'entreprise corrige tout bonnement les erreurs par voie de régularisation.Toutefois, si l'erreur provient d'une opération passée, elle aura des impacts certains sur les E/F antérieurs.
On parle donc d'un traitement rétroactif avec redressement. Il faut alors fournir une description de l'erreur, l'incidence de l'erreur sur les E/F et corriger cette dernière dans les E/F tout en spécifiant qu'elle a été redressé. Les E/F doivent être corrigés jusqu'à la date où origine l'erreur.
