HEC Montréal

 

Jean-Pierre Vidal

 

1. Revues avec comité de lecture (à partir de 2002)

Jean-Pierre VIDAL, « Imposition des géants du web : au-delà des mesures unilatérales », (2021), vol. 41, no 3 Revue de planification fiscale et financière 215-464.

Jean-Pierre VIDAL, « Imposition des géants du web : défis au Canada », (2020), vol. 40, no 2 Revue de planification fiscale et financière 215-250.

Jean-Pierre VIDAL, « Exemple canadien de l’influence de l’OCDE dans la lutte contre l’évasion fiscale internationale », (2019), vol. 39, no 4 Revue de planification fiscale et financière 471-510.

Jean-Pierre VIDAL et Marie-Pierre ALLARD, « Réflexion – Existe-t-il une intention “éthique” du législateur? », (2019), vol. 39, no 1 Revue de planification fiscale et financière 7-28.

Jean-Pierre VIDAL, « Contexte historique du projet BEPS », (2018), vol. 38, no 2 Revue de planification fiscale et financière 219-247.

Jean-Pierre VIDAL et Nicolas LEGAULT, « Abus des conventions fiscales et établissement stable (actions 6 et 7 du projet BEPS) », (2018), vol. 38, no 2 Revue de planification fiscale et financière 313-374.

Jean-Pierre VIDAL et Alfred ZORZI, « Actifs incorporels, risques et « patent box » (actions 8 à 10 et chapitre 4 de l’action 5 du projet BEPS) », (2018), vol. 38, no 2 Revue de planification fiscale et financière 375-410.

Jean-Pierre VIDAL, « La transparence fiscale du contribuable dans un contexte international : faut-il prévoir la fin de l’évasion fiscale internationale ? », (2017), vol. 37, no 1 Revue de planification fiscale et financière 169-190.

Jean-Pierre VIDAL, « Réflexion sur une question apparemment simple : l’évitement est-il légal? », (2016), vol. 36, no 3 Revue de planification fiscale et financière 403-410.

Jean-Pierre VIDAL et Mathieu GENDRON, « Importance et signification en pratique de la notion de création de valeur en matière de prix de transfert », (2016), vol. 36, no 2 Revue de planification fiscale et financière 229-268.

Jean-Pierre VIDAL, « La province de Québec et les municipalités du Québec face à la concurrence fiscale : faut-il envisager un pacte fiscal entre juridictions ? », (2016), vol. 36, no 1 Revue de planification fiscale et financière 145-164.

Jean-Pierre VIDAL, Denis LAROCQUE et Justin LEROUX, « Base Erosion and Profit Shifting: Reliability and the Future of Transfer Pricing Methods », (2014), vol. 21, no 6 International Transfer Pricing Journal 423-431.

Jean-Pierre VIDAL, Denis LAROCQUE et Justin LEROUX, « Incidence du petit nombre de comparables sur la justice fiscale dans le domaine du prix de transfert », (2013), vol. 33, no 2 Revue de planification fiscale et financière 243-274.

Jean-Pierre VIDAL, « Désaccords entre le Canada et les États-Unis en matière de prix de transfert », (2013), vol. 33, no 1 Revue de planification fiscale et financière 7-26.

Jean-Pierre VIDAL, « Pourquoi se préoccuper d’éthique en fiscalité ? », (2011), vol. 31, no 2 Revue de planification fiscale et financière 193-224.

Jean-Pierre VIDAL, « The Achilles’s Heel of the Arm’s Length Principle and the Canadian GlaxoSmithKline Case », (2009), vol. 37, no 10 InterTax 512-528.

Jean-Pierre VIDAL, « La décision GlaxoSmithKline et ses surprises », (2009), vol. 29, no 2 Revue de planification fiscale et successorale 273-328.

Jean-Pierre VIDAL et Denis LAROCQUE, « Concurrence fiscale internationale et investissements », (2009), vol. 14, no 2 Stratège 15-19.

Jean-Pierre VIDAL, « Entre le ‘bien’ et les exigences techniques de la loi : le cas du prix de transfert », (2008), vol. 10, no 1 Éthique publique : revue internationale d'éthique sociétale et gouvernementale 45-51.

Jean-Pierre VIDAL, « Paradis fiscaux : problème et solution », (2006), vol. 11, no 3 Stratège 37-39.

Jean-Pierre VIDAL, « Prix de transfert et exportation du revenu imposable », (2006), vol. 31, no 1 Gestion 70-76.

Jean-Pierre VIDAL, « Éthique, biens incorporels et prix de transfert », (2006), vol. 25, no 4 Revue de l’Association de planification fiscale et financière 583-646.

Jean-Pierre VIDAL, « Prêts et fiscalité du prix de transfert en Amérique du Nord », (2004), vol. 147 La Revue du Financier 46-54.

Jean-Pierre VIDAL, « Accounting for Imperfect Competition and Returns to Scale », (2002), vol. 11, no 9 Tax Management: Transfer Pricing Report 413-418.

2. Livre principal

Seule la dernière édition du livre en français est mentionnée.

Jean-Pierre VIDAL dir., avec la collab. de Marie-Pierre ALLARD, Marwah RIZQY et Julie ROBSON, Introduction à la fiscalité internationale au Canada, 9e éd., Toronto, Thomson Reuters Canada, 2020.

Les chapitres auxquels je contribue dans ce livre sont :

Jean-Pierre VIDAL, « Chapitre 1, Objectifs et principes fondamentaux ».

Jean-Pierre VIDAL, Angelo NIKOLAKAKIS, Jessica DI MARIA, Marwah RIZQY et Mélissa DORSAINT, « Chapitre 2, Survol du projet BEPS ».

Chantal JACQUIER et Jean-Pierre VIDAL, « Chapitre 5, Interprétation de la législation fiscale ».

Chantal JACQUIER et Jean-Pierre VIDAL, « Chapitre 6, Interprétation des traités fiscaux signés par le Canada ».

Jean-Pierre VIDAL et Florie PELLERIN-CATELLIER, « Chapitre 9, Impôt de la partie I pour un non-résident du Canada ».

Jean-Pierre VIDAL et Florie PELLERIN-CATELLIER, « Chapitre 10, Impôt des parties XIII et XIV ».

Jean-Pierre VIDAL, Florie PELLERIN-CATELLIER et Marguerite AUCLAIR, « Chapitre 12, Emprunts et prêts de la filiale canadienne d’un non-résident ».

Jean-Pierre VIDAL, « Chapitre 15, Sociétés étrangères affiliées I : revenu étranger accumulé tiré de biens ».

Jean-Pierre VIDAL, « Chapitre 16, Sociétés étrangères affiliées II : dividende à l’actionnaire ».

Jean-Pierre VIDAL, « Chapitre 17, Sociétés étrangères affiliées III : requalifications de certains revenus ».

Jean-Pierre VIDAL et Marie BLANCHARD, « Chapitre 19, Sociétés étrangères affiliées V : règles anti-évitement ».

Jean-Pierre VIDAL, « Chapitre 21, Prix de transfert I : les règles de l’OCDE ».

Jean-Pierre VIDAL, « Chapitre 22, Prix de transfert II : les règles du Canada ».

Jean-Pierre VIDAL, « Chapitre 23, Prix de transfert III : actifs incorporels, services, accords de répartition de coûts ».

Seule la dernière édition du livre en anglais est mentionnée.

Jean-Pierre VIDAL ed., in collab. with Julie ROBSON, Marie-Pierre ALLARD et Marwah RIZQY, Introduction to International Tax in Canada, 8th ed., Toronto, Thomson Reuters Canada, 2020.

Les chapitres auxquels je contribue dans ce livre sont :

Jean-Pierre VIDAL, « Chapter 1, Fundamental Objectives and Principles ».

Jean-Pierre VIDAL, Angelo NIKOLAKAKIS, Jessica DI MARIA et Marwah RIZQY, « Chapter 2, Overview of the BEPS Project ».

Chantal JACQUIER, Jean-Pierre VIDAL et Allison CHRISTIANS, « Chapter 5, Tax Law Interpretation ».

Chantal JACQUIER, Jean-Pierre VIDAL et Allison CHRISTIANS, « Chapter 6, Interpretation of Canadian Tax Treaties ».

Annick PROVENCHER, Jean-Pierre VIDAL, Marie-Pierre ALLARD et Chantal BELANGER, « Chapter 7, Residence in Canada ».

Jean-Pierre VIDAL et Florie PELLERIN-CATELLIER, « Chapter 9, Part I Tax for a Non-Resident of Canada ».

Jean-Pierre VIDAL et Florie PELLERIN-CATELLIER, « Chapter 10, Part XIII and Part XIV Tax ».

Jean-Pierre VIDAL, Florie PELLERIN-CATELLIER et Marguerite AUCLAIR, « Chapter 12, Borrowing and Lending of a Non-Resident’s Canadian Subsidiary ».

Jean-Pierre VIDAL, « Chapter 15, Foreign Affiliates I: Foreign Accrual Property Income ».

Jean-Pierre VIDAL, « Chapter 16, Foreign Affiliates II: Dividend to Shareholders ».

Jean-Pierre VIDAL, « Chapter 17, Foreign Affiliates III: Income Recharacterization ».

Jean-Pierre VIDAL et Marie BLANCHARD, « Chapter 19, Foreign Affiliates V: Anti-Avoidance Rules ».

Jean-Pierre VIDAL, « Chapter 21, Transfer Pricing I: OECD Guidelines ».

Jean-Pierre VIDAL, « Chapter 22, Transfer Pricing II: Canadian Rules ».

Jean-Pierre VIDAL, « Chapter 23, Transfer Pricing III: Intangibles, Services, Cost Contribution Arrangements ».

3. Autres participations à des livres (après 2002)

Seules les dernières éditions sont mentionnées.

Jean-Pierre VIDAL et Mathieu FORTIN, « Chapitre 25, Fiscalité internationale au Canada », dans Michael LAFONTAINE, Marie-Andrée BABINEAU, Marc PAPILLON et Robert MORIN, dir., Fiscalité spécialisée, 35e éd., Toronto, Thomson Reuters Canada, 2022.

Jean-Pierre VIDAL et Mathieu FORTIN, « Chapitre 25, Imposition des non-résidents », dans Michael LAFONTAINE, Marie-Andrée BABINEAU, Marc PAPILLON et Robert MORIN, dir., Fiscalité spécialisée – Problèmes d’impôt solutionnés, 35e éd., Toronto, Thomson Reuters Canada, 2022.

Jean-Pierre VIDAL, « La concurrence fiscale favorise-t-elle les planifications fiscales internationales agressives ? », dans Jean-Luc ROSSIGNOL, dir., La gouvernance juridique et fiscale des organisations, Paris, Éd. Tec & Doc, Lavoisier, 2010.

Jean-Pierre VIDAL, Notes du prof. Sous-section i; Paragraphes 20(11), 20(12), 91(5), 247(2), 247(3), 247(4), 247(7), 247(8) et définition de « revenu étranger accumulé tiré de biens », de « société étrangère affiliée », de « société étrangère affiliée contrôlée » au paragraphe 95(1); définition de « pourcentage d’intérêt direct », de « pourcentage d’intérêt » au paragraphe 95(4); définition de « prix de transfert de pleine concurrence », de « redressement compensatoire de capital », de « redressement compensatoire de revenu », de « redressement de capital », de « redressement de revenu » au paragraphe 247(1), dans Loi de l’impôt sur le revenu du Canada et Règlement annotés, Publications CCH, une société Wolters Kluwer, 2009 (seule la première parution est mentionnée—ces textes sont publiés à nouveau à tous les ans depuis).

Nathalie LEBLOND avec la collab. de Marie-Andrée BABINEAU, Lynda CLAUDE, Daniel DALPÉ, Yves-André GRONDIN, Jean-Pierre VIDAL et Julie Hélène TREMBLAY, dir., Manuel d’impôt des sociétés, 2008, Publications CCH, une société Wolters Kluwer, 2008 (seule la dernière édition à laquelle j’ai collaboré est mentionnée).

Jean-Pierre VIDAL, Notes du prof. paragraphes 90(1), 91(1), 91(4), 91(5), 92(1), 95(2), 113(1) et alinéa 212(1)b), dans Loi de l’impôt sur le revenu du Canada et Règlement annotés, Publications CCH, une société Wolters Kluwer, 2008 (seule la première parution est mentionnée—ces textes sont publiés à nouveau à tous les ans depuis).

Jean-Pierre VIDAL, Notes du prof. articles 126 et 212(1); paragraphes 2(3), 20(11), 56(2), 90(1), 91(1), 91(4), 91(5), 92(1), 95(2), 113(1), 216(1), 247(1), 250(1), 250(4) et alinéas 212(1)b) et 212(1)d), dans Loi de l’impôt sur le revenu du Canada et Règlement annotés, Publications CCH, une société Wolters Kluwer, 2007 (seule la première parution est mentionnée—ces textes sont publiés à nouveau à tous les ans depuis).

4. Autres textes publiés (après 2002)

Jean-Pierre VIDAL, « Imposition des géants du Web : défis au Canada », (2021), no 154 Revue française de finances publiques 103-120. (Cette revue est une revue avec comité de lecture ; cependant, ce texte n’a pas suivi le processus du comité de lecture.)

Jean-Pierre VIDAL, « La transparence fiscale du contribuable dans un contexte international : faut-il prévoir la fin de l’évasion fiscale internationale ? », (2017), no 140 Revue française de finances publiques 89-101. (Cette revue est une revue avec comité de lecture ; cependant, ce texte n’a pas suivi le processus du comité de lecture.)

Jean-Pierre VIDAL, « La province de Québec et les municipalités du Québec face à la concurrence fiscale : faut-il envisager un pacte fiscal entre juridictions ? », (2016), no 135 Revue française de finances publiques 205-215. (Cette revue est une revue avec comité de lecture ; cependant, ce texte n’a pas suivi le processus du comité de lecture.)

Jean-Pierre VIDAL, « Prix de transfert », dans Guide de l’impôt fédéral, CCH en ligne, Publications CCH, une société Wolters Kluwer 2016, ¶18 525, ¶18 530, ¶18 535, ¶18 540, ¶18 545, ¶18 550, ¶18 555, ¶18 560.

Jean-Pierre VIDAL, Denis LAROCQUE et Justin LEROUX, « Justice fiscale et prix de transfert », (2013), no 124, Revue française de finances publiques 29-37. (Cette revue est une revue avec comité de lecture ; cependant, ce texte n’a pas suivi le processus du comité de lecture.)

Jean-Pierre VIDAL, « ¿Por qué preocuparse por la ética en la fiscalidad? », (2011), vol. 2011, no 4 Cuadernos de Polipub.org 3-26.

Jean-Pierre VIDAL, « Déductibilité des intérêts sur un emprunt pour financer une société étrangère affiliée », (2007), vol. 9, no 6 Bulletin d’information CCH Fiscalité, Publications CCH, une société Wolters Kluwer 1-10.

Jean-Pierre VIDAL, « La solution de l’OCDE aux paradis fiscaux », (2006), vol. 8, no 7 Bulletin d’information CCH Fiscalité, Publications CCH, une société Wolters Kluwer 1-5.

Jean-Pierre VIDAL, « Un autre casse-tête dans le domaine du prix de transfert : Que faire lorsque les prévisions ne se réalisent pas ? », (2006), vol. 8, no 1 Bulletin d’information CCH Fiscalité, Brossard, Publications CCH 1-3.

Jean-Pierre VIDAL, « Concepts fondamentaux et interprétation des conventions fiscales », (2004 à 2010), Collection fiscale, Publications CCH, une société Wolters Kluwer, 28 pages.

Jean-Pierre VIDAL, « Double imposition, évasion fiscale et conflits : Solutions du Modèle de l’OCDE », (2004 à 2010), Collection fiscale, Publications CCH, une société Wolters Kluwer, 48 pages.

Jean-Pierre VIDAL, « Double imposition et évasion fiscale : Originalités de la Convention Canada–États-Unis », (2004 à 2010), Collection fiscale, Publications CCH, une société Wolters Kluwer, 29 pages.

5. Conférences et formations (après 2002)

Jean-Pierre VIDAL, « Fiscalité internationale en 2020 : contexte, objectifs, projets, enjeux », Congrès, Association de planification fiscale et financière, 8 octobre 2020 [non publié].

Jean-Pierre VIDAL, « Les piliers de la réforme fiscale internationale », ACFAS, 469 – Finances publiques et défis sociétaux dans le contexte de « l’avec-COVID », 3 mai 2020 [non publié] (pour voir l’enregistrement complet de l’atelier, cliquez sur ce lien : site web de la Chaire).

Jean-Pierre VIDAL, « Imposition des géants du web : défis au Canada », Colloque international, Québec-France, Fiscalité, économie numérique et intelligence artificielle, Association de planification fiscale et financière et FONDAFIP, Association pour la fondation internationale de finances publiques, 30 octobre 2019 [non publié].

Jean-Pierre VIDAL, « Évolution des normes internationales en impôt sur le revenu (et économie numérique) », Congrès, Association de planification fiscale et financière, 11 octobre 2019 [non publié].

Jean-Pierre VIDAL, « Défis numériques : au-delà des apparences », Colloque sur l’économie numérique et les administrations fiscales (CENAF), Revenu Québec, Agence du revenu du Canada, Centre de rencontres et d’études des dirigeants des administrations fiscales (CREDAF), Institut d’administration publique de Québec, Institut de la gestion financière de Québec, 16 mai 2019 [non publié].

Jean-Pierre VIDAL, « Formation d’une journée », Revenu Québec à Montréal, 10 mai 2019 [non publié].

Jean-Pierre VIDAL, « Formation d’une journée », Revenu Québec à Québec, 1er mai 2019 [non publié].

Jean-Pierre VIDAL, « Rôle de l’éthique dans la profession », Colloque : Évolution de la profession de fiscaliste, HEC Montréal, 8 novembre 2018 [non publié].

Jean-Pierre VIDAL, « Enjeux actuels en fiscalité internationale : le prix de transfert en action », Formation pour les juges de la Cour d’appel fédérale, Institut National de la Magistrature, 8 novembre 2017 [non publié].

Jean-Pierre VIDAL, « La fiscalité en action », Les cahiers des leçons inaugurales, HEC Montréal, 7 novembre 2017 [non publié].

Jean-Pierre VIDAL, « Éthique et fiscalité : un défi pour l’enseignement », Rencontre des enseignants en fiscalité, organisé par la Chaire en fiscalité et en finances publiques de l’Université de Sherbrooke, Longueuil, 22 septembre 2017 [non publié].

Jean-Pierre VIDAL, « Neutraliser les hybrides : Convention multilatérale », Symposium sur la fiscalité internationale, Association de planification fiscale et financière, 1er juin 2017 [non publié].

Jean-Pierre VIDAL, « Règles de Nexus en R&D (chap. 4 de l’action 5) », Symposium sur la fiscalité internationale, Association de planification fiscale et financière, 1er juin 2017 [non publié].

Jean-Pierre VIDAL, « Actions de l’OCDE et du Canada », Forum public sur les paradis fiscaux, organisé par le député de Sherbrooke, Pierre-Luc Dussault, Sherbrooke, 27 février 2017 [non publié].

Jean-Pierre VIDAL, « La transparence fiscale du contribuable dans un contexte international : faut-il prévoir la fin de l’évasion fiscale internationale ? », Colloque international Québec-France, Démocratie, transparence et fiscalité, Association de planification fiscale et financière et FONDAFIP, Fondation Internationale de Finances Publiques, Longueuil, 3 novembre 2016 [non publié].

Jean-Pierre VIDAL, « Quelques concepts clés en fiscalité internationale », Radio-Canada, 9 mai 2016 [non-publié].

Réal LABELLE, Sophie MARMOUSEZ, Jean-Pierre VIDAL et Matthew WEGENER, « Ethics and tax aggressiveness ».

              Annual Tokyo Business Research Conference, World Business Institute, Tokyo, 9-10 November 2015 [non publié] (Best paper Award in accounting)

              14th Congrès de l’Association Académique Internationale de Gouvernance, Québec, juin 2015 [non publié]

Jean-Pierre VIDAL, « La province de Québec et les municipalités du Québec face à la concurrence fiscale : faut-il envisager un pacte fiscal entre juridictions? », Colloque international France-Québec, L’autonomie fiscale au Québec et en France, FONDAFIP, Fondation Internationale de Finances Publiques et Association de planification fiscale et financière, Paris, 6 novembre 2015 [non-publié].

Jean-Pierre VIDAL, « Quelques concepts clés en fiscalité internationale », La Presse, 12 juin 2015 [non-publié].

Jean-Pierre VIDAL, « Les pièges du projet BEPS en matière de prix de transfert », Symposium sur la fiscalité internationale, Association de planification fiscale et financière, 4 juin 2015 [non-publié].

Jean-Pierre VIDAL, « L’éthique en fiscalité : comment la définir et pourquoi est-elle importante? », Séminaire technique : L’éthique et la fiscalité, Fondation canadienne de fiscalité, Québec, 23 septembre 2014 [non-publié].

Jean-Pierre VIDAL, « Ethics in Taxation: what is it, and why should a tax specialist care? », Tax Justice and Human Rights Research Collaboration Symposium, Faculty of Law, McGill University, Montréal, 20 juin 2014 [non-publié].

Jean-Pierre VIDAL, « Formation en prix de transfert », Revenu Québec, Québec, 17 juin 2014 [non-publié].

Réal LABELLE, Sophie MARMOUSEZ, Jean-Pierre VIDAL et Matthew WEGENER, « Ethics and tax aggressiveness », Programme d’ateliers stratégiques - Recherche de HEC Montréal, 12 juin 2014 [non-publié].

Jean-Pierre VIDAL, « The Reliability of the One-Sided Transfer Pricing Methods », Technical Seminar: Transfer Pricing, Canadian Tax Foundation, Montréal, 20 février 2014, Toronto, 7 avril 2014, Vancouver, 14 avril 2014, Calgary, 16 avril 2014, Ottawa, 28 mai 2014 [non-publié].

Jean-Pierre VIDAL, « Pourquoi se préoccuper d’éthique en fiscalité? », Midi-Conférences Prestiges 2013-2014, Institut de la gestion financière du Canada, Montréal, 20 mars 2014 [non-publié].

Jean-Pierre VIDAL, « Le rôle de la rhétorique en prix de transfert », présentation au groupe de prix de transfert de Ernst & Young, 23 septembre 2013 [non-publié].

Jean-Pierre VIDAL, « Méthodes de prix de transfert et probabilité d’erreur », Symposium de la fiscalité internationale, Association de planification fiscale et financière, 5 juin 2013 [non-publié].

Jean-Pierre VIDAL, Denis LAROCQUE et Justin LEROUX, « Justice fiscale et méthodes de prix de transfert ». Association de planification fiscale et financière, Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques de l’Université de Sherbrooke, Association pour la fondation internationale de finances publiques (FONDAFIP), 22 novembre 2012 [non-publié].

Jean-Pierre VIDAL et Nicole PRIEUR, « Criteria for moral judgment in taxation », dans 2011 Conference Report, Toronto, Fondation canadienne de fiscalité 36 :1-27.

Jean-Pierre VIDAL, « Pourquoi se préoccuper d’éthique en fiscalité? », Direction principale de la recherche et de l'innovation, Revenu Québec, Montréal, 16 juin 2011.

Jean-Pierre VIDAL, « Les leçons de GlaxoSmithKline », Association canadienne d’études fiscales, Montréal, 5 février 2009.

Jean-Pierre VIDAL, « The Arm’s Length Principle Formula Apportionment and the Canadian GlaxoSmithKline Case », Wirtschaftsuniversität Wien, Spezialforschungsbereich International Tax Coordination, SFB Seminar, Vienne, 16 janvier 2009.

Jean-Pierre VIDAL, « Does Tax Competition Favor Agressive International Tax Planning? » Workshop on Tax Competition : How to Meet the Normative and Political Challenge. Centre de recherche en éthique de l’Université de Montréal, 29 août 2008.

Jean-Pierre VIDAL, « Fiscalité – les impacts de la mondialisation sur la formation et les tâches », Colloque « Préparons l’avenir » organisé par Revenu Québec, Montréal, 11 juin 2008.

Jean-Pierre VIDAL, « La concurrence fiscale favorise-t-elle les planifications fiscales internationales agressives? » Colloque international « Fiscalité, Droit et Gestion » organisé par l’unité de recherche Finance et Stratégie des Affaires (FIESTA) au sein de l’Institut Supérieur de Gestion de Tunis et l’IAE de l’Université de Franche-Comté, avec le soutien de l’Association Francophone de Comptabilité (AFC), l’Académie des Sciences et Techniques Comptables et Financières, la Fondation Nationale pour l’Enseignement de la Gestion des Entreprises (FNEGE). Hammamet (Tunisie), 8 mai 2008.

Jean-Pierre VIDAL et Denis LAROCQUE, « État de la concurrence fiscale internationale ». Colloque organisé par le Centre de droit des affaires et du commerce international (CDACI) de l’Université de Montréal, HEC Montréal et le CEFF de l’Université Paul Cézanne Aix-Marseille III, Montréal, 17 septembre 2008. http://www.ceff.univ-cezanne.fr/rencontres/

Jean-Pierre VIDAL, « La fiscalité des investissements étrangers au Canada », Conférence devant des hauts fonctionnaires chinois. Association de planification fiscale et financière, 28 juin 2005. (Conférence de trois heures).

Jean-Pierre VIDAL, « La fiscalité des investissements étrangers au Canada », Conférence devant des hauts fonctionnaires chinois. Association de planification fiscale et financière, 28 juin 2005. (Conférence de trois heures).

Jean-Pierre VIDAL, « La pratique du prix de transfert au Canada », Conférence sur le prix de transfert devant des hauts fonctionnaires chinois. Association de planification fiscale et financière, 6 janvier 2004 et le 7 janvier 2004. (Conférence de 5 heures).

Jean-Pierre VIDAL, « Les grands principes du prix de transfert dans les pays de l’OCDE et aux États-Unis », Conférence sur le prix de transfert devant des hauts fonctionnaires chinois. Association de planification fiscale et financière, 5 janvier 2004. (Conférence de 3 heures).

 

6. Acte de congrès mentionné même s’il date de 1999

Alfred ZORZI et Jean-Pierre VIDAL, « Les transferts technologiques internationaux à l’heure des prix de transfert », dans Congrès 1999, Montréal, Association de planification fiscale et financière, 2000.

 

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Dernière mise à jour: 20 janvier 2020
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