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Accueil Technopédagogie / Professeurs / Bulletins Virtuose / Vol. 2 No. 2 / Creative Commons 
CREATIVE COMMONS, LE DROIT D’AUTEUR REVISITÉ À L’ÈRE NUMÉRIQUE
Le droit d’auteur n’est pas un sujet simple. Celui-ci est devenu encore plus complexe avec l’arrivée d’Internet et du Web qui ont permis un accès libre et gratuit à un gigantesque dépôt de ressources numériques (textes, images, photos, musique, vidéos, etc.) issues des quatre coins du monde. Cette nouvelle donne de l’univers de la création soulève une question fondamentale. Comment faire respecter la propriété intellectuelle d’un auteur tout en s’assurant que les lois soient assez souples pour permettre un certain partage des ressources via le Web? Creative Common, une solution à la délicate question de la propriété intellectuelle sur le Web Les licences Creative Commons ont été créées en 2002 pour mieux protéger les oeuvres numériques et pour en faciliter le partage. Le mouvement, lancé en 2001 par un professeur de droit américain, Lawrence Lessig, s’est généralisé à plus de 43 pays aujourd’hui. Des équipes de volontaires y ont traduit et adapté à leur législation nationale les textes originaux. Le Canada fait partie de ces pays comme les États-Unis, la Chine, l’Australie et de nombreux pays américains et européens. La licence Creative Commons a pour objectif de compléter l’outil traditionnel de protection de la propriété intellectuelle, le copyright. Le Copyright exige que la permission de l’auteur soit demandée avant d’utiliser une oeuvre lui appartenant (les citations font partie des exceptions au Copyright). C’est là qu’interviennent les licences Creative Commons qui permettent à un auteur de définir les usages qui peuvent être faits de son oeuvre, dont la réutilisation. Elles ont une valeur juridique au même titre que le Copyright. Elles ne remplacent pas le Copyright, mais le complètent afin qu’il ne soit pas toujours nécessaire de contacter l’auteur d’une oeuvre pour obtenir son autorisation avant de l’utiliser. De plus en plus souvent, le logo du double C, que vous pouvez visualiser en bas de cette page, apparaît dans de nombreux espaces Web (site, articles, blogues, vidéo, etc.). Ce logo indique que l’objet numérique en question est sous contrat Creative Commons. Un « clic » sur le logo affiche alors une page qui présente le contrat qui décrit les droits fixés par l’auteur en termes de réutilisation et de distribution de son oeuvre. Le Web 2.0. et le contrôle sur la réutilisation des ressources numériques La possibilité d’offrir une alternative au copyright devient une nécessité en regard de la popularité croissante du Web 2.0. Cette nouvelle étape du Web, qui donne la part belle à tous les logiciels de partage tels les blogues, les Wiki, les Flickr, et autre Wikipedia et aux logiciels sociaux tels Facebook ou autre Myspace, permet aux internautes « spectateurs » de devenir dès qu’ils le souhaitent créateurs de contenu. Actuellement, le partage sur Internet devient une réalité très présente en complément à son objectif premier de diffusion d’information. Dans ce contexte, les créateurs de contenu désirent généralement que ce dernier puisse être utilisé par d’autres personnes sans nécessairement avoir à leur donner la permission. Si vous n’êtes pas familier avec le Web 2.0, vous découvrirez ce qu’il recouvre dans le prochain Bulletin Virtuose de l’été 2008. D’ici là, une visite au kiosque de l’équipe des communications électroniques à la Foire Virtuose ainsi que la conférence présentée par Yves-Marie Abraham « Faut-il avoir peur de Wikipedia? », vous donnera une bonne idée de cette réalité. Quels sont les droits associés à la licence Creative Commons ? Il est possible de définir six contrats Creative Commons différents en combinant quatre éléments qui vont déterminer les conditions d’utilisation de l’oeuvre numérique que devront respecter les tiers :
Outre les articles et les blogues que l’on retrouve un peu partout sur la toile, plusieurs oeuvres peuvent être soumises aux licences CreativeCommons. Les documents multimédias tels que des extraits sonores, des extraits musicaux, des vidéos et des images peuvent être gérés à l’aide de ces licences. Les documents textes tels que les fichiers Microsoft Word, les feuilles de calculs, les présentations PowerPoint, bref tout le contenu pédagogique d’un cours peut être considéré comme une oeuvre et donc géré par les licences CreativeCommons. Cela implique qu’en utilisant ce type de licence pour une de vos présentations, non seulement vous permettez à vos collègues ou à vos étudiants de la réutiliser, mais vous les incitez à le faire puisqu’il ne leur sera pas nécessaire de vous contacter et d’attendre votre réponse avant de l’utiliser. De votre côté, vous saurez que lorsque quelqu’un décide d’utiliser une de vos ressources numériques, il sera tenu de respecter les conditions d’utilisations que vous aurez définies. L’Université du Québec vient de lancer récemment un site web sur les contenus numériques et les droits d’auteur. Ce site, qui s’adresse aux enseignants, aux concepteurs de matériel pédagogique et à tous les membres du personnel des universités québécoises, fait le tour des questions de propriété intellectuelle et des ressources numériques réutilisables en classe ou sur des sites web de cours. Vous voulez vous lancer ? Pour définir une licence CreativeCommons pour une de vos ressources numériques, rendez-vous sur le site Web www.creativecommons.org. Sous l’onglet « Participate » vous trouverez la procédure pour créer une licence pour vos oeuvres (choisir votre contrat et copier-coller son code pour l’afficher dans votre oeuvre numérique). La procédure prend seulement quelques minutes. Vous trouverez également sur ce site des banques de ressources en ligne sous licence CreativeCommons. Si vous avez besoin d’aide et d’explication complémentaire, n’hésitez pas à écrire à technopedagogie@hec.ca. À titre d’exemple, vous pouvez visualiser les conditions d’utilisation attachées au contrat Creative Commons de notre bulletin Virtuose et de ses différents articles. Pour se faire, cliquer sur le logo CC de cette page. Les conditions que nous avons choisies ont pour conséquence que vous devez nous citer si vous réutilisez des articles du bulletin, vous ne pouvez pas en tirer des revenus commerciaux, vous pouvez en créer des produits dérivés à condition de reprendre les mêmes conditions d’utilisation que celles définies pour ce bulletin. Ainsi, si vous voulez traduire cet article de notre bulletin en italien et en faire une chanson, vous êtes les bienvenus! |
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Quelques liens intéressants :
• Licence Creative Commons • « Wanna Work Together? » Vidéo sur Creative Commons • « Comment ça marche? » Bande dessinée sur Creative Commons • Un dossier intitulé : « La Licence Creative Commons: Le Copyright revu et amélioré » |
 Sauf mention contraire, ce bulletin Virtuose est sous contrat Creative Commons. |
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