Articles PROFESSIONNELS

Couverture des risques catastrophiques potentiels :Vers une théorie économique de l’assurabilité en incertitude
Sophie Chemarin                                                                                                    

La notion d’événement face à la destruction des tours jumelles du World Trade Center le 11 septembre 2001
Rémi Moreau                                                                                                          

L’évolution de la concentration dans l’industrie de l’assurance au Canada et au Québec
Gilles Bernier                                                                                                          

Le transport des matières dangereuses : Un enjeu majeur pour la sécurité civile
Agathe Chaumont et Jean-Bernard Guindon                                                            

An overview of the market for credit risk transfer
Martin Boyer et Nicolas Papageorgiou                                                                   

Systèmes de gestion de la santé et sécurité au travail : des solutions reconnues afin de gérer le risque et de faire preuve de diligence raisonnable
Groupe-conseil Aon                                                                                                

Services de planification de la retraite : un apprentissage durable à valeur ajoutée
Groupe-conseil Aon                                                                                                

Jugements d’intérêt en matière d’assurance
Rémi Moreau          

Faits d’actualité
sous la responsabilité de Rémi Moreau

1. L’Autorité des marchés financiers conclut une entente avec la Chambre de l’assurance de dommages (ChAD)
2. L’ancien PDG de AIG et la société elle-même sont accusés de malversations
3. Aon a un nouveau grand patron
4. Les résultats nets Munich Re en hausse
5. Les profits du Lloyd’s ont diminué
en 2004
6. La Chine, une terre d’accueil pour les assureurs étrangers –
7. L’affaire Executive Life enfin résolue : Artémis, le holding du groupe Pinault, est trouvé en partie coupable mais son président François Pinault est blanchi
8. La holding financière de Axa appelée à disparaître – 9. Étude globale sur les zones menacées de la planète

Compte rendu d’ouvrages ou de rapports sur l’assurance ou la gestion des risques

1. LA BANCASSURANCE – Stratégies et perspectives en France et en Europe,
Alain Borderie, Michel Lafitte, Revue Banque Édition, 2004, 273 pages –
2. RISQUES, NO 60 – Octobre-Décembre 2004.
3. DÉVELOPPEMENTS RÉCENTS EN DROIT DES ASSURANCES, Service de la formation permanente du Barreau du Québec 2005, Volume 222, Éditions Yvon Blais, 211 pages
4. BHOPAL – La pire catastrophe industrielle de tous les temps, Jacques Charbonnier, Éditions Préventique, 2004, 141 pages
5. SAAQ – Bilan 1993-2003 –
6. LES ASSURANCES DE DOMMAGES AU CANADA – 2004 – Bureau d’assurance du Canada
7. DOMICILES DES CAPTIVES EN 2004 – Business Insurance – 7 mars 2005

La page de l’internaute
Elliott Risques Spéciaux Ltée

Couverture des risques catastrophiques potentiels : Vers une théorie économique de l’assurabilité en incertitude
Sophie Chemarin

L’article propose une nouvelle approche du débat sur l’assurance des « nouveaux risques ». Il vise tout d’abord à faire le point sur les différentes notions que sont le risque et l’incertitude. Il expose les avancées et les défis restant à relever en matière d’appréhension et de gestion des risques catastrophiques et nouveaux risques et étudie tout particulièrement la contribution des mécanismes d’assurance émergents au développement durable des Sociétés. Enfin, il tend à définir une nouvelle approche du management de l’incertitude et pose ainsi les bases de ce que pourrait être une théorie économique de l’assurabilité dans un tel contexte.

Mots clés : Incertitude, risques catastrophiques, assurance, mutualisation, principe de précaution, développement durable.

La notion d’événement face à la destruction des tours jumelles du World Trade Center le 11 septembre 2001
Rémi Moreau

Dans le cadre d’un jugement rendu le 30 avril 2004 par un tribunal new-yorkais, le jury rejeta les prétentions du promoteur du World Trade Center, Silverstein Properties Inc., qui réclamait une double indemnité d’assurance de la part de onze assureurs au risque. Quelques jours plus tard, le 4 mai 2004, le jury rendit un verdict semblable contre Silverstein en faveur de la compagnie de réassurance Swiss Re, ce dernier ne devant payer qu’un dédommagement simple de 877 millions de dollars et non le double. Le jury estima que, selon le formulaire utilisé par les douze assureurs, appelé « Wilprop form », la destruction des deux tours ne constituait qu’un seul événement.

Un second procès fut engagé en novembre dernier contre neuf autres assureurs, engagés pour plus d’un milliard de dollars. Une décision rendue en décembre concluait que ceux-ci étaient liés par leur formulaire, dit « Travelers form » qui définissait que l’attaque contre les tours jumelles perpétré par deux avions lancés contre deux bâtiments constituait un double attentat et permettait à Silverstein Properties Inc. De recevoir une indemnité de 1,1 milliard par événement.

Inspiré par ces procès, l’auteur tente de définir la notion d’événement dans le cadre du droit québécois régissant le contrat d’assurance. Pour déterminer l’étendue de la garantie, il faut donc référer à la définition précise du mot « événement » retrouvé dans chaque contrat. En l’absence de telle définition, ou en cas de doute, le contrat doit être interprété en faveur de l’assuré.

Mots clés : Événement, sinistre successif, terrorisme.

An overview of the market for credit risk transfer
Martin Boyer and Nicolas Papageorgiou

Dans un article précédent paru dans Assurances et gestion des risques, Boyer et Papageorgiou (2004) ont discuté des implications du nouvel accord de Bâle sur la gestion du risque de crédit. Dans le présent article, nous examinons les divers instruments et marchés financiers qui ont été développés en vue de répondre à une demande croissante à cet égard. Nous décrivons les principaux instruments de crédit et produits structurés qui ont fait l’objet d’une demande croissante sur les marchés financiers. Ils donnent aussi au lecteur un aperçu des principales tendances dans le domaine du risque de crédit.